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Les décisions du Conseil départemental

18. Espace numérique de travail dans les collèges publics de Tarn-et-Garonne (annexe)

CP18ANN_01.pdf
(PDF 3.55 Mo )

19. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation

CP19_01.pdf
(PDF 536.03 Ko )

19. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe)

CP19ANN_01.pdf
(PDF 516.56 Ko )

20. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations

CP20_01.pdf
(PDF 841.11 Ko )

20. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)

CP20ANN1.pdf
(PDF 188.94 Ko )

20. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 2)

CP20ANN2.pdf
(PDF 146.53 Ko )

20. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 3)

CP20ANN3.pdf
(PDF 328.19 Ko )

20. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 4)

CP20ANN4.pdf
(PDF 185.08 Ko )

21. Avenant 2018 à la contractualisation n°3 de 2015 entre la commune de Labastide du Temple et le Département

CP21_01.pdf
(PDF 1.05 Mo )

21. Avenant 2018 à la contractualisation n°3 de 2015 entre la commune de Labastide du Temple et le Département (annexe)

CP21ANN_01.pdf
(PDF 625.7 Ko )