Les décisions du Conseil départemental
52 - Convention de coopération au programme VITAM-VAS pour l'archivage définitif des données publiques dans le Département (annexe)
53 - Politique d'aide aux transports culturels
52 - Politique d'aide aux transports culturels (annexe 1)
53 - Politique d'aide aux transports culturels (annexe 2)
54 - Bilan de l'expérimentation "Collège au cinéma" et élargissement du dispositif aux 18 collèges publics
58 -Désignations des représentants du Département au sein des organismes extérieurs
59 - Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2022
59 - Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2022 (annexe)
Route départementale n°39 - communes de Lacourt Saint Pierre et Bressols - hors agglomération
A.D. n°2023-1285 du 7 juillet 2023
EHPAD Saint Jean-Marie VIANNEY à Montbeton - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2023-1286 du 10 juillet 2023