Les décisions du Conseil départemental

52 - Convention de coopération au programme VITAM-VAS pour l'archivage définitif des données publiques dans le Département (annexe)

53 - Politique d'aide aux transports culturels

52 - Politique d'aide aux transports culturels (annexe 1)

53 - Politique d'aide aux transports culturels (annexe 2)

54 - Bilan de l'expérimentation "Collège au cinéma" et élargissement du dispositif aux 18 collèges publics

58 -Désignations des représentants du Département au sein des organismes extérieurs

59 - Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2022

59 - Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2022 (annexe)

Route départementale n°39 - communes de Lacourt Saint Pierre et Bressols - hors agglomération A.D. n°2023-1285 du 7 juillet 2023

EHPAD Saint Jean-Marie VIANNEY à Montbeton - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes A.D. n°2023-1286 du 10 juillet 2023