Les décisions du Conseil départemental
22. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe)
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe)
25. Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - subvention de fonctionnement et avenant
25. Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) - subvention de fonctionnement et avenant (annexe)
26. Contractualisation n° 4 entre la commune de Meauzac et le Département
26. Contractualisation n° 4 entre la commune de Meauzac et le Département (annexe)
27. Avenant 2019 à la contractualisation n°2 de 2015 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département
27. Avenant 2019 à la contractualisation n°2 de 2015 entre la commune de Monclar-de-Quercy et le Département (annexe)
28. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Beaumont-de-Lomagne, Donzac, Saint- Loup, Valence-d'Agen et communauté de communes Pays de Serres en Quercy
