Les décisions du Conseil départemental
20 - Logements de fonction des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 1)
20 - Logements de fonction des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) (annexe 2)
21 - Grosses réparations aux bâtiments scolaires du premier degré - liste B
22 - Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières
22 - Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)
22 - Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)
Routes départementales n°34 et n°68 - commune de Vazerac - en et hors agglomération
A.D. n°2023-642 du 4 avril 2023
Route départementale n°41 - commune de Montaigu de Quercy - en et hors agglomération
A.D. n°2023-643 du 4 avril 2023
Route départementale n°958 - commune de Varen - hors agglomération
A.D. n°2023-644 du 4 avril 2023
23.Aide aux associations au titre de l'environnement
