Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°45 - commune de Castelsarrasin - hors agglomération
A.D. n°2024-413 du 11 mars 2024
Route départementale n°14e - commune de Garganvillar - en et hors agglomération
A.D. n°2024-414 du 11 mars 2024
Routes départementales n°15 et n°23 et la voie communale n°2 - commune de Caumont - hors agglomération
A.D. n°2024-412 du 11 mars 2024
Route départementale n°57 - communes de Goudourville et Saint-Vincent-Lespinasse - en et hors agglomération
A.D. n°2024-422 du 13 mars 2024
Routes départementales n°68, n°109, n°34 - commune de Vazerac - en et hors agglomération
A.D. n°2024-423 du 13 mars 2024
Etablissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Quercy éveil" géré par la "SAS SLT C. BONNY"
A.D. n°2024-427 du 27 février 2024
Etablissement multi-accueil "Tom Pouce" géré par la communauté de communes Quercy Vert-Aveyron
A.D. n°2024-429 du 4 mars 2024
Etablissement multi-accueil "Petit Poucet" géré par la communauté de communes Quercy Vert-Aveyron
A.D. n°2024-429 du 4 mars 2024
Route départementale n°11 - communes de Valence d'Agen et Espalais - hors agglomération
A.D. n°2024-433 du 14 mars 2024
Route départementale n°66 - commune de Genebrières - hors agglomération
A.D. n°2024-434 du 14 mars 2024
