Les décisions du Conseil départemental

14.Conventions relatives à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux (annexe 4)

14.Conventions relatives à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux (annexe 5)

14.Conventions relatives à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux (annexe 6)

14.Conventions relatives à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux (annexe 7)

25.Abbaye de Belleperche - programmation culturelle 2024

26.Abbaye de Belleperche - convention d'adhésion réseau Occitanie musées

26.Abbaye de Belleperche - convention d'adhésion réseau Occitanie musées (annexe 1)

1.Donation Giraudin - acte transactionnel d'indemnité de réduction (annexe 1)

EHPAD résidence de l'Abbaye à Saint Antonin Noble Val - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes A.D. n°2024-213 du 7 février 2024

EHPAD les Chênes Verts à Villebrumier - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes A.D. n°2024-214 du 7 février 2024