Les décisions du Conseil départemental
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
Organisation de la viabilité hivernale
Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
Monsieur Damian Moore, directeur général adjoint chargé des solidarités - A.D.R.H. 19/1892 du 26 juillet 2019
Micro-crèche « Quercy éveil » gérée par Madame Christelle Bonny - A.D n° 2019-1405 du 5 août 2019
