Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°79 - commune de Les Barthes - hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2024-122 du 23 janvier 2024
Désignation au sein de la conférence régionale de gouvernance du zéro artificialisation nette (ZAN)
A.D. n°2024-97 du 24 janvier 2024
Fixant le niveau de dépendance moyen départemental (GMP) 2024
A.D. n°2024-131 du 25 janvier 2024
Fixant la valeur du point GIR départemental
A.D. n°2024-132 du 25 janvier 2024
Lieu de Vie SOL VIELH à Vazerac
A.D. n°2024-133 du 25 janvier 2024
Lieu de Vie L'HOUROUX à Puycornet
A.D. n°2024-134 du 25 janvier 2024
Interdiction temporaire de circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur les RD n° 50 et n°6 - communes de Campsas, Montbartier, Montech, Bessens et Dieupentale
A.D. n°2024-136 du 25 janvier 2024
Route départementale n°3 - commune d'Aucamville - hors agglomération
A.D. n°2024-137 du 25 janvier 2024
Route départementale n°15 - commune de Lavit de Lomagne - hors agglomération
A.D. n°2024-138 du 25 janvier 2024
Route départementale n°25 - commune de Sérignac - hors agglomération
A.D. n°2024-139 du 25 janvier 2024
