Les décisions du Conseil départemental
2 - Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe 2)
3 - Caserne de gendarmerie de Lavit-de-Lomagne - renouvellement du bail
3 - Caserne de gendarmerie de Lavit-de-Lomagne - renouvellement du bail (annexe)
20 - Tarifs de restauration du collège François Mitterrand à Moissac
20 - Tarifs de restauration du collège François Mitterrand à Moissac (annexe 1)
20 - Tarifs de restauration du collège François Mitterrand à Moissac (annexe 2)
16 - Recensement de la longueur de la voirie départementale
16 - Recensement de la longueur de la voirie départementale
Route départementale n°115 - commune de Montauban
hors agglomération
A.D. n°2023-2093 du 30 novembre 2023
Route départementale n°2094 - commune de Montauban
hors agglomération
A.D. n°2023-2094 du 30 novembre 2023