Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°959 - commune de L'Honor de Cos - en et hors agglomération
A.D. n°2023-2033 du 16 novembre 2023
Route départementale n°86e - commune de Lachapelle - hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2023-2034 du 17 novembre 2023
Route départementale n°55ter - commune de Bourret - en et hors agglomération
A.D. n°2023-2035 du 17 novembre 2023
Désignation des membres de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie de Tarn et Garonne
A.D. n°2023-2037 du 20 novembre 2023
Conférence des financeurs de l'habitat inclusif de Tarn et Garonne
A.D. n°2023-2036 du 20 novembre 2023
Route départementale n°69 - communes de Montpezat de Quercy, Molières, Saint Vincent d'Autejac et Mirabel - hors agglomération
A.D. n°2023-2040 du 20 novembre 2023
Route départementale n°12 - commune de Saint Aignan - hors agglomération
A.D. n°2023-2039 du 5 octobre 2023
Routes départementales n°20 et n°927 - communes de Lafrançaise et Villemade -
hors agglomération
A.D. n°2023-2045 du 22 novembre 2023
Modification de la capacité d'accueil de l'établissement multi-accueil "crèche familiale de la Maison Petite Enfance" géré par le CCAS de Castelsarrasin
A.D. n°2023-2063 du 19 octobre 2023
Etablissement d'accueil de jeunes enfants "Graines de Bibie's"
A.D. n°2023-2062 du 14 novembre 2023
