Les décisions du Conseil départemental
20.Mise en place du référent déontologue à destination des élus
20.Mise en place du référent déontologue à destination des élus (annexe 1)
22.Centre départemental de l'enfance et de la famille - actualisation du tableau des emplois
23.Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - actualisation du tableau des emplois
26.Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - régime indemnitaire
Etablissement d'accueil médicalisé (EAM) Bellissen situé à Montbeton (82) géré par l'association Centre Bellissen
A.D. n°2023-1989 du 26 septembre 2023
Route départementale n°3 - commune d'Aucamville - hors agglomération
A.D. n°2023-1990 du 7 novembre 2023
Route départementale n°958 - commune de Nègrepelisse - hors agglomération
A.D. n°2023-1991 du 7 novembre 2023
Route départementale n°3 - communes de Beaumont de Lomagne et Esparsac - en et hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2023-2003 du 9 novembre 2023
Route départementale n°55 - commune de Saint Sardos - hors agglomération
A.D. n°2023-2004 du 9 novembre 2023