Les décisions du Conseil départemental
49 Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Angeville, Auterive, Gensac, Labastide-de-Penne, Le Causé, Lizac, Merles, Montain, Monteils, Savenès, Saint- Aignan, Valeilles, et Varennes (annexe 1)
Désignation des membres de la commission exécutive du Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées de Tarn et Garonne
A.D. n°2023-1933 du 18 octobre 2023
Modification de la dotation globale de financement pour 2023 du Centre d'Action Médico-Social Précoce C.A.M.S.P. l'Escabelle
A.D. n°2023-1934 du 22 septembre 2023
Route départementale n°25 - commune de Coutures - hors agglomération
A.D. n°2023-1935 du 18 octobre 2023
Routes départementales n°26 et n°52 - commune de Verdun sur Garonne - hors agglomération
A.D. n°2023-1936 du 18 octobre 2023
Route départementale n°45 - commune de Castelsarrasin - hors agglomération
A.D. n°2023-1937 du 18 octobre 2023
Route départementale n°928e - commune de Bourret - hors agglomération
A.D. n°2023-1938 du 18 octobre 2023
Route départementale n° 115 - commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération -
AD n° 2023-1941 du 20 octobre 2023
Rapport M. le Président - Sommaire Interactif
Route départementale n° 69 - communes de Montauban et Lamothe Capdeville - hors agglomération
AD n° 2023-1942 du 24 octobre 2023
