Les décisions du Conseil départemental
MECS "La Passarella" à Montauban
A.D. n°2023-1912 du 27 septembre 2023
MECS "Foyer éducatif de Moissac"
A.D. n°2023-1913 du 18 septembre 2023
MECS Saint Roch - Fondation d'Auteuil à Durfort Lacapelette
A.D. n°2023-1914 du 18 septembre 2023
AEMO de la Sauvegarde de l'Enfance Haute Occitanie (SEHOC)
A.D. n°2023-1915 du 25 septembre 2023
MECS "Centre d'Accueil et d'Orientation Jacques Filhouse" à Montauban
A.D. n°2023-1916 du 25 septembre 2023
Service d'Accueil Familial Spécialisé (SAFS) géré la Sauvegarde Haute Occitanie (SEHOC)
A.D. n°2023-1917 du 25 septembre 2023
Rapport M. le Président de la séance plénière des 23 et 24 octobre 2023
19. Dépistage précoce des troubles visuels chez les enfants - convention de partenariat avec la direction départementale des services de l'Éducation nationale de Tarn-et-Garonne et la communauté des professionnels territoriaux de santé Grimonver
19. Dépistage précoce des troubles visuels chez les enfants - convention de partenariat avec la direction départementale des services de l'Éducation nationale de Tarn-et-Garonne et la communauté des professionnels territoriaux de santé Grimonver (annexe 1)
18. Association "Saint Jean Marie Vianney" à Montbeton - demande de garantie d'emprunt suite à une renégociation d'emprunt
