Les décisions du Conseil départemental
44. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes d'Asques, Cordes Tolosannes
et Valence d'Agen
44. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes d'Asques, Cordes Tolosannes
et Valence d'Agen (annexe 1)
45. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Bruniquel,
Cazals, Donzac, Dunes, Merles, Puycornet, Sistels, Valence d'Agen, Villebrumier, Villemade
45. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Bruniquel,
Cazals, Donzac, Dunes, Merles, Puycornet, Sistels, Valence d'Agen, Villebrumier, Villemade (annexe 1)
46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé
46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé (annexe 1)
47. Politique d'aide en faveur de l'offre de santé - Commune de Saint-Porquier
47. Politique d'aide en faveur de l'offre de santé - Commune de Saint-Porquier (annexe 1)
34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales
et départementales sur la Commune de Valence d'Agen
34. Conventions d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures intercommunales
et départementales sur la Commune de Valence d'Agen (annexe 1)