Les décisions du Conseil départemental
36. Implantation d'une antenne de téléphonie mobile par l'opérateur TDF sur la Commune de
Saint-Aignan - modification du bail entre le Département et TDF (annexe)
33. Convention d'accueil au restaurant du Centre Universitaire entre l'université Toulouse Capitole
et le Département - renouvellement et application de la prestation inter-ministérielle
33. Convention d'accueil au restaurant du Centre Universitaire entre l'université Toulouse Capitole
et le Département - renouvellement et application de la prestation inter-ministérielle (annexe)
1 Création d'un fonds de soutien exceptionnel aux victimes du séisme au Maroc
53-Assainissement collectif - programme 2023
52-Alimentation en eau potable - programme 2023
51-Aide aux associations au titre de l'environnement
51-Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 1)
51-Aide aux associations au titre de l'environnement (annexe 2)
3- Alimentation en eau potable - subvention en annuités syndicat intercommunal eau et assainissement Cande Aveyron - programme 2022
