Les décisions du Conseil départemental
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 6)
21. Conventions d'utilisation des infrastructures sportives sur la commune de Castelsarrasin (annexe 7)
20. Centre universitaire - conventions de collaboration relatives à la fourniture de prestations de service du réseau informatique avec les universités Toulouse Capitole et Jean Jaurès
20. Centre universitaire - conventions de collaboration relatives à la fourniture de prestations de service du réseau informatique avec les universités Toulouse Capitole et Jean Jaurès (annexe 1)
20. Centre universitaire - conventions de collaboration relatives à la fourniture de prestations de service du réseau informatique avec les universités Toulouse Capitole et Jean Jaurès (annexe 2)
22. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2021-2022 - projet année scolaire 2022-2023
22. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2021-2022 - projet année scolaire 2022-2023 (annexe 1)
22. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2021-2022 - projet année scolaire 2022-2023 (annexe 2)
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – aide aux associations
23. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – aide aux associations (annexe)
