Les décisions du Conseil départemental
15. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
16. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
16. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 1)
16. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe 2)
28. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
28. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 1)
29. Convention relative à l'utilisation des installations sportives communales et départementales sur la commune de Montech
29. Convention relative à l'utilisation des installations sportives communales et départementales sur la commune de Montech (annexe 1)
29. Convention relative à l'utilisation des installations sportives communales et départementales sur la commune de Montech (annexe 2)
29. Convention relative à l'utilisation des installations sportives communales et départementales sur la commune de Montech (annexe 3)
