Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°958 - communes de Laguépie et Varen - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1138 du 3 juin 2022
Routes départementales n°70 et n°70e - commune de Genebrières - en et hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2022-1139 du 3 juin 2022
Route départementale n°69 - communes de l'Honor de Cos et Lamothe Capdeville - hors agglomération
A.D. n°2022-1140 du 3 juin 2022
55. Procédure de désherbage des collections de la médiathèque départementale - modification des modalités de sortie des documents
56. Contrat territoire lecture n°3 - troisième année
57. Programmation et tarification 2022-2023 de l'espace des Augustins
57. Programmation et tarification 2022-2023 de l'espace des Augustins (annexe 1)
53. Soutien des étiages de l’Aveyron - avenant n°3 à la convention cadre en vue de la mobilisation des retenues hydroélectriques du Lévezou (2017-2019) et avenant n°3 au contrat technico-financier (2017-2018) .
53. Soutien des étiages de l’Aveyron - avenant n°3 à la convention cadre en vue de la mobilisation des retenues hydroélectriques du Lévezou (2017-2019) et avenant n°3 au contrat technico-financier (2017-2018) (annexe 1)
53. Soutien des étiages de l’Aveyron - avenant n°3 à la convention cadre en vue de la mobilisation des retenues hydroélectriques du Lévezou (2017-2019) et avenant n°3 au contrat technico-financier (2017-2018) (annexe 2)
