Les décisions du Conseil départemental

26. Avenant à la convention transitoire de partenariat avec l'université Jean Jaurès (annexe 1)

27. Avenant à la convention d'agrément centre régional des œuvres universitaires et scolaires du restaurant du centre universitaire

27. Avenant à la convention d'agrément centre régional des œuvres universitaires et scolaires du restaurant du centre universitaire (annexe 1)

28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne

28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 1)

28. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des 4 unités de formation du centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe 2)

49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 1)

49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 2)

49. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 3)