Les décisions du Conseil départemental
34. Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Auvillar et Bardigues (annexe 1)
36. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Valence d'Agen
36. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Valence d'Agen (annexe 1)
37. Réhabilitation et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Beaumont de Lomagne, Bessens, Grisolles, Lamothe-Cumont, Poupas, Puygaillard de Lomagne, Saint Loup, Valence d'Agen et Villemade
37. Réhabilitation et création des bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Beaumont de Lomagne, Bessens, Grisolles, Lamothe-Cumont, Poupas, Puygaillard de Lomagne, Saint Loup, Valence d'Agen et Villemade (annexe 1)
38. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - commune de Saint Nazaire de Valentane
38. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - commune de Saint Nazaire de Valentane (annexe 1)
39. Création, extension et réhabilitation des cimetières - communes Beaupuy, Belbeze-en-Lomagne, Bressols, Caussade, Lavit-de-Lomagne, Perville et Saint-Loup
39. Création, extension et réhabilitation des cimetières - communes Beaupuy, Belbeze-en-Lomagne, Bressols, Caussade, Lavit-de-Lomagne, Perville et Saint-Loup (annexe 1)
40. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine - commune de Montaigu de Quercy
