Les décisions du Conseil départemental
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
22. Tarifs de restauration dans les collèges publics au 1er janvier 2023
22. Tarifs de restauration dans les collèges publics au 1er janvier 2023 (annexe 1)
22. Tarifs de restauration dans les collèges publics au 1er janvier 2023 (annexe 2)
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)
