Les décisions du Conseil départemental
21. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale
21. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 1)
21. Aides aux associations au titre de la solidarité territoriale (annexe 2)
9. Convention financière avec le Département du Lot - travaux de réparation du pont du Lemboulas - commune de Montpezat-de-Quercy
9. Convention financière avec le Département du Lot - travaux de réparation du pont du Lemboulas - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 1)
9. Convention financière avec le Département du Lot - travaux de réparation du pont du Lemboulas - commune de Montpezat-de-Quercy (annexe 2)
36. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique
36. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe 1)
36. Soutien au fonctionnement des associations relevant de l'attractivité touristique (annexe 2)
Composition de la commission consultative paritaire départementale
A.D. n°2022-1427 du 27 juillet 2022
