Les décisions du Conseil départemental
33. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Communes de Cordes-Tolosannes, Marignac, Monteils et communauté de communes des Deux Rives (annexe)
34. Création extension réhabilitation des cimetières - communes de Donzac, Gensac et Pompignan
34. Création extension réhabilitation des cimetières - communes de Donzac, Gensac et Pompignan (annexe)
35. Réhabilitation et création des bâtiments communaux - communes de Bardigues, Balignac, Bessens, Castelmayran, Castelsagrat, Caumont, Fajolles, Ginals, Glatens, Golfech, Lafrançaise, Lamothe-Capdeville, Lavaurette, Le Causé, Montain, Montalzat, Poupas, Tréjouls, Verfeil-Sur-Seye, Saint-Nauphary, Saint-Nazaire-De-Valentane
35. Réhabilitation et création des bâtiments communaux - communes de Bardigues, Balignac, Bessens, Castelmayran, Castelsagrat, Caumont, Fajolles, Ginals, Glatens, Golfech, Lafrançaise, Lamothe-Capdeville, Lavaurette, Le Causé, Montain, Montalzat, Poupas, Tréjouls, Verfeil-Sur-Seye, Saint-Nauphary, Saint-Nazaire-De-Valentane (annexe)
37. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes du quercy caussadais
Route départementale n°17 - commune de Monteils - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1429 du 28 juillet 2022
Routes départementales n°69 et n°959 - commune de Montauban - hors agglomération
Route départementale n°78 - commune de Lamothe Capdeville - hors agglomération
A.D. n°2022-1430 du 28 juillet 2022
Routes départementales n°958 et n°5 - commune de Saint Antonin Noble Val - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1431 du 28 juillet 2022
Madame Maryline LAQUES, directrice générale adjointe du Pole des solidarités humaines
A.D. n°2022-1367 du 19 juillet 2022
