Les décisions du Conseil départemental
Routes départementales n°94 bis et n°820 commune de Grisolles - hors agglomération
Prolongation
A.D. 2021-2363 du 18 novembre 2021
AEMO de la Sauvegarde de l'Enfance Haute Occitanie - Tarification de l'exercice 2021
A.D. 2021-2148 du 25 octobre 2021
20. Institut médico-éducatif et professionnel - création et suppression de postes
28. Avancement des programmes immobiliers
30. Avancement du programme de voirie
30. Avancement du programme de voirie (annexe)
31. Organisation de la viabilité hivernale
31. Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
39. Déploiement d’un dispositif de soutien financier aux services d'aide et d'accompagnement à domicile en application de l’avenant n° 43 à la convention collective nationale de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile
46. Tarn-et-Garonne Tourisme - avenant à l'annexe financière 2021 de la convention pour le développement d'une politique départementale du tourisme
