Les décisions du Conseil départemental
51. Subventions aux écoles de musique, chorales et associations culturelles (annexe 3)
52. Aide à l'investissement pour l'adaptation de locaux intercommunaux réservés à l'enseignement de la musique 2021
52. Aide à l'investissement pour l'adaptation de locaux intercommunaux réservés à l'enseignement de la musique 2021 (annexe)
Désignation pour représenter le département au conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA)
A.D. 2021-2101 du 20 octobre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
A.D. 2021-2102 du 20 octobre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission consultative de retrait - agrément accueillants familiaux
A.D. 2021-2103 du 20 octobre 2021
Composition du jury départemental des Villes et Villages Fleuris
A.D. 2021-2150 du 29 octobre 2021
Route départementale n°15 commune de Lavit de Lomagne - hors agglomération
A.D. 2021-2130 du 26 octobre 2021
Route départementale n°78 commune de Lamothe-Capdeville - hors agglomération
A.D. 2021-2131 du 26 octobre 2021
Route départementale n°33 commune de Ginals - hors agglomération
A.D. 2021-2144 du 28 octobre 2021
