Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°69 commune de Montauban - hors agglomération
A.D. 2021-1986 du 12 octobre 2021
Désignation de Madame Nadine SINOPOLI, Madame Marie-José MAURIEGE, Madame Marie-Claude NEGRE, Madame Catherine BOURDONCLE pour représenter le département au conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA)
A.D. 2021-2101 du 20 octobre 2021
Désignation de Madame Catherine BOURDONCLE, Madame Marie-José MAURIEGE, Madame Christine MATALY Directrice de l'Autonomie, Madame Edith BELAVAL Directrice adjointe de l'Autonomie pour représenter le département au conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA)
A.D. 2021-2102 du 20 octobre 2021
Désignation de Monsieur José GONZALEZ, Madame Catherine BOURDONCLE et Madame Patricia DUCASSE la commission consultative de retrait - agrément accueillants familiaux
A.D. 2021-2103 du 20 octobre 2021
Route départementale n°29 commune de Molières - en et hors agglomération
A.D. 2021-1989 du 13 octobre 2021
Route départementale n°44 commune d'Escazeaux - hors agglomération
A.D. 2021-1990 du 13 octobre 2021
Route départementale n°91 commune de Léojac-Bellegarde - hors agglomération
A.D. 2021-1991 du 14 octobre 2021
Instituant la Commission d'achat public (COAP)
A.D. 2021-2132 du 26 octobre 2021
Nomination à la commission d'achat public
Membres titulaires, monsieur Jean-Luc Deprince, madame Marie-Claude Nègre, madame Dominique Sardeing, monsieur Jean-Claude Bertelli et Madame Clarisse Heulland
Membres suppléants monsieur José Gonzalez, madame Catherine Bourdoncle, monsieur Jérôme Beq, monsieur Jean-Philippe Bésiers et madame Sophie Delbreil
A.D. 2021-2133 du 26 octobre 2021
Représentation et désignation du département au comité de pilotage stratégique et de suivi
Pôle d'équilibre territorial et rural Midi-Quercy
A.D. 2021-2112 du 22 octobre 2021
