Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°6 communes de Verdun sur Garonne et Dieupentale - en et hors agglomération
A.D.2021-1879 du 28 septembre 2021
Route départementale n°18 commune de Le Causé - hors agglomération
A.D. 2021-1880 du 28 septembre 2021
Route départementale n°820 communes de Montauban et Albias - hors agglomération
A.D. 2021-1884 du 29 septembre 2021
Route départementale n°37 commune de La Salvetat-Belmontet - hors agglomération
A.D. 2021-1885 du 29 septembre 2021
Route départementale n°91 commune de Léojac-Bellegarde - hors agglomération
A.D. 2021-1886 du 29 septembre 2021
Etablissement multi-accueil "jardin d'éveil" géré par la communauté de communes Quercy Vert Aveyron
A.D. 2021-1883 du 27 septembre 2021
Composition du comité technique
A.D.2021-1912 du 30 septembre 2021
Composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
A.D. 2021-1913 du 30 septembre 2021
Composition des commissions administratives paritaires
A.D. 2021-1914 du 30 septembre 2021
Composition des commissions consultatives paritaires des agents contractuels
A.D. 2021-1915 du 30 septembre 2021