Les décisions du Conseil départemental
Désignation pour représenter le département au comité de pilotage des espaces naturels sensibles
A.D. 2021-1838 du 24 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité départemental de l'environnement
A.D. 2021-1839 du 24 septembre 2021
Désignation de Madame Dominique SARDEING, Monsieur Emmanuel CROS, Madame Anne IUS, Madame Nadine SINOPOLI,
Madame Catherine BOURDONCLE, Monsieur Cédric VAISSIERES pour représenter le centre de formation des apprentis - conseil d'administration et bureau
A.D. 2021-1840 du 24 septembre 2021
Représentation du département de Tarn et Garonne au CPIE Quercy Garonne - association Al Païs de Boneta
A.D. 2021-1841 du 24 septembre 2021
Route départementale n°108 commune de Lacourt-Saint-Pierre - hors agglomération
A.D. 2021-1824 du 22 septembre 2021
Route départementale n°51 commune de Montbeton - hors agglomération
A.D. 2021-1823 du 22 septembre 2021
Routes départementales n°820, n°6 et n°50 communes de Montbartier et de Campsas - hors agglomération prolongation
A.D. 2021-1822 du 22 septembre 2021
Route départementale n°21 commune de Nohic - hors agglomération prolongation
A.D. 2021-1821 du 22 septembre 2021
Composition et fonctionnement de l'équipe pluridisciplinaire - commission de l'équipe pluridisciplinaire compétente en matière de revenu de solidarité active
A.D. 2021-1820 du 24 septembre 2021
Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la COVID-19 pour les usagers de la Base de Loisirs de Saint Nicolas de la Grave et les agents exerçants leurs fonctions en ce lieu
A.D.R.H. 2021-2070 du 13 septembre 2021
