Les décisions du Conseil départemental
Représentation du département à la commission de surveillance du centre départemental de l'enfance et de la famille
A.D. 2021-1816 du 22 septembre 2021
Représentation du département à la commission de gestion du laboratoire vétérinaire départemental
A.D. 2021-1817 du 22 septembre 2021
Désignation du Président de la commission locale d'information auprès du centre nucléaire de production d'électricité de Golfech
A.D. 2021-1818 du 22 septembre 2021
Représentation du département de Tarn et Garonne à la commission départementale consultative des gens du voyage
Madame Marie-Claude NEGRE, Monsieur José GONZALEZ, Monsieur Cédric VAISSIERES, Madame Dominique SARDEING
A.D. 2021-1819 du 22 septembre 2021
Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la COVID-19 pour les usagers de la Base de Loisirs de Saint Nicolas de la Grave et les agents exerçant leurs fonctions en ce lieu à Madame Claire MORATO, Madame Brigitte VALLEZ, Monsieur Lionel FADERNE, Madame Doinita Carmen SAMBOAN-CANDOI, Monsieur Alain MARIE
A.D. 2021-2070 du 13 septembre 2021
Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la COVID-19 pour les usagers de l'Espace des Augustins et les agents exerçant leurs fonctions en ce lieu à Monsieur Aurélien DRACK
A.D. 2021-2071 du 13 septembre 2021
Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la COVID-19 pour les usagers de l'Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la table et les agents exerçant leurs fonctions en ce lieu à Monsieur Jean-Michel GARRIC, Madame Mélanie DENEAU, Madame Caroline BRAJOUX, Madame Noémie SARRAZIN, Madame Elodie JAUBERT, Monsieur Loïc BATS
A.D. 2021-2072 du 13 septembre 2021
Habilitation à contrôler les justificatifs d'absence de contamination par la COVID-19 pour les usagers de l'Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la table et les agents exerçant leurs fonctions en ce lieu à Madame Isabelle PETIT, Madame Valérie ZAMMIT, Madame Catherine COFFIGNAL, Madame Nora NAIMI, Madame Cécile LEFREVRE
A.D. 2021-2073 du 13 septembre 2021
Composition de la commission consultative paritaire départementale
A.D.R.H. 2021-2092 du 24 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) de Tarn-et-Garonne
A.D. 2021-1837 du 24 septembre 2021
