Les décisions du Conseil départemental
Désignation pour représenter le département au conseil d'évaluation de la maison d'arrêt de Montauban
A.D. 2021-1712 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité local d'aide aux victimes de Tarn-et-Garonne
A.D. 2021-1713 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité des oeuvres sociales des services d'incendie et de secours (COSSIS)
A.D. 2021-1714 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'agence régionale de santé - commission sur la prévention de la santé scolaire, santé au travail et protection maternelle et infantile
A.D. 2021-1715 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'agence régionale de santé - commission sur les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux
A.D. 2021-1716 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - conseil de surveillance Castelsarrasin/Moissac
A.D. 2021-1717 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - conseil de surveillance Montauban
A.D. 2021-1718 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - Caussade
A.D. 2021-1719 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale
A.D. 2021-1720 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'agence régionale de santé - conférence régionale de la santé et de l'autonomie
A.D. 2021-1721 du 15 septembre 2021
