Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°957 commune de Moissac - hors agglomération
A.D. 2021-1631 du 9 septembre 2021
Route départementale n°56 commune de Cazes-Mondenard - hors agglomération
A.D. 2021-1628 du 9 septembre 2021
5. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer
5. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe 1)
5. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe 2)
Désignation pour représenter le département au comité de pilotage, de la zone spéciale de conservation "gorges de l'Aveyron, causses proches et vallée de la Vère"
A.D. 2021-1697 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département SAFER Occitanie
A.D. 2021-1698 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de préservation des espaces
naturels, agricoles et forestiers
A.D. 2021-1699 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission départementale d'orientation
de l'agriculture
A.D. 2021-1700 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la chambre d'agriculture
A.D. 2021-1701 du 15 septembre 2021