Les décisions du Conseil départemental
15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban (annexe 1)
15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban (annexe 2)
16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements
"Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban
16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements
"Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban (annexe 1)
16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements
"Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban (annexe 2)
24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac
24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 1)
24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 2)
Maison départementale des personnes handicapées de Tarn-et-Garonne - Délégation de fonction
AD n° 2020-1814 du 14 décembre 2020
Maison départementale des personnes handicapées de Tarn-et-Garonne - Désignation des représentants du Département
AD n° 2020-1815 du 14 décembre 2020
