Les décisions du Conseil départemental

32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)

32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)

32. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)

35. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auty, Auvillar, Barry d'Islemade, Bioule, Loze, Maubec, Montpezat-de-Quercy, Mansonville, Saint-Georges, Saint-Nauphary, Valence d'Agen, communautés de communes des Deux Rives, Quercy Caussadais, Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron

35. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auty, Auvillar, Barry d'Islemade, Bioule, Loze, Maubec, Montpezat-de-Quercy, Mansonville, Saint-Georges, Saint-Nauphary, Valence d'Agen, communautés de communes des Deux Rives, Quercy Caussadais, Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe)

36. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Dunes, Loze, Roquecor, Saint-Nazaire-de-Valentane, Sérignac et Verdun-sur-Garonne

36. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Dunes, Loze, Roquecor, Saint-Nazaire-de-Valentane, Sérignac et Verdun-sur-Garonne (annexe)

37. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Sérignac et Valence d'Agen

37. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Sérignac et Valence d'Agen (annexe)

38. Lotissements communaux de qualité - commune de Lamagistère