Les décisions du Conseil départemental

53. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2019 (annexe)

52. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion de la SEM compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne - exercices 2013 à 2017

51. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie concernant les comptes et la gestion du Département de Tarn-et-Garonne - exercices 2013 à 2017 (annexe)

Route départementale n° 40 et n° 78 - commune de Lafrançaise - hors agglomération A.D. n° 2020-1571 du 6 novembre 2020

Route départementale n° 20 - commune de Puycornet - hors agglomération A.D. n° 2020-1579 du 9 novembre 2020

Route départementale n° 78 - commune de Montastruc - hors agglomération A.D. n° 2020-1580 du 9 novembre 2020

Route départementale n° 51 - communes de Lacourt Saint Pierre et de Montech - hors agglomération A.D. n° 2020-1581 du 9 novembre 2020

25. Personnel départemental - lignes directrices de gestion - promotion interne et avancement de grade

26. Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

26. Personnel départemental - plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (annexe)