Les décisions du Conseil départemental

46. Convention de partenariat interdépartementale préfigurant le comité d'itinéraire de la véloroute V87 (annexe 2)

47. Mise en place du groupement de commandes inter-départemental dans le cadre du projet d'étude de positionnement marketing et touristique de l'itinéraire de la véloroute V87

47. Mise en place du groupement de commandes inter-départemental dans le cadre du projet d'étude de positionnement marketing et touristique de l'itinéraire de la véloroute V87 (annexe)

1. Retransmission audiovisuelle des séances du Conseil départemental

2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative 2020 de l'EPRD

3. Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative 2020

4. Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution de provisions

5. Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative 2020

6. Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - créances admises en non valeur - créances éteintes

Établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "La Maison d'Irène" géré par "la SARL La maison d'Irène" A.D. 2020-1543 du 22 octobre 2020