Les décisions du Conseil départemental
14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département
14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe)
15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne
16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe)
17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac
17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac (annexe)
18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage
des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne)
18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage
des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 1)
