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Les décisions du Conseil départemental

NUMERISATION DES REGISTRES D'ETAT CIVIL DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

III-5.pdf
(PDF 20.14 Ko )

POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE DE COLLEGES

III-01.pdf
(PDF 423.61 Ko )

POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE DE SPORT SCOLAIRE : ANNEE SCOLAIRE 2004 - 2005

III-03.pdf
(PDF 48.14 Ko )

PROTOCOLE EXPERIMENTAL DU PATRIMOINE

III-6.pdf
(PDF 22.52 Ko )

Récapitulatif des aides accordées aux collèges pour l'organisation des Activités éducatives, culturelles et sportives des projets d'établissements des collèges Année scolaire 2003-2004

III-02ane1.pdf
(PDF 13.64 Ko )

INCITATION A L'ASSURANCE GRELE

IV-1.pdf
(PDF 30.05 Ko )

MAITRISE DE L'EAU

IV-2.pdf
(PDF 44.8 Ko )

AIDE SOCIALE A L'ENFANCE - ATTRIBUTION DE BOURSES D'ETUDES AUX JEUNES AGES DE PLUS DE VINGT ET UN ANS, AYANT ETE PRIS EN CHARGE PAR LE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE - SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PUPILLES ET ANCIENS PUPILLES « ARC EN CIEL »

V-1.pdf
(PDF 18.59 Ko )

ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE : Bilan social et financier au 30.09.04

V-3.pdf
(PDF 36.51 Ko )

CREATION D'UNE CRECHE-HALTE/GARDERIE INTERCOMMUNALE A VILLEBRUMIER COMMUNAUTE DES COMMUNES DU TERROIR DE GRISOLLES ET VILLEBRUMIER

V-2.pdf
(PDF 19.62 Ko )