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Les décisions du Conseil départemental

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE TARN-ET-GARONNE (Semateg) : RAPPORT D'ACTIVITE 2003

I-19.pdf
(PDF 35.93 Ko )

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

I-subv.pdf
(PDF 16.99 Ko )

PROGRAMMES POUR LES COMMUNES EN MATIERE DE VOIRIE COMMUNALE et HABITAT CADRE DE VIE : AJUSTEMENTS BUDGETAIRES

II-1.pdf
(PDF 29.3 Ko )

AIDE EXCEPTIONNELLE A LA COMMUNE DE VERDUN SUR GARONNE

II-2.pdf
(PDF 18.07 Ko )

« LA VELO VOIE VERTE »

II-3.pdf
(PDF 30.13 Ko )

ACTIVITÉS ÉDUCATIVES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES PROJETS D'ETABLISSEMENT DES COLLÈGES ANNÉE SCOLAIRE 2004 ~ 2005

III-02.pdf
(PDF 30.55 Ko )

Récapitulatif des aides accordées aux collèges pour l'organisation des Activités éducatives, culturelles et sportives des projets d'établissements des collèges Année scolaire 2004-2005

III-02ane2_RECAP.pdf
(PDF 13.79 Ko )

ACTIVITÉS ÉDUCATIVES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES PROJETS D'ETABLISSEMENT DES COLLÈGES : ANNÉE SCOLAIRE 2004 ~ 2005

III-02ane2_tableaux.pdf
(PDF 103.75 Ko )

CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'ACTIVITES EDUCATIVES, SPORTIVES ET CULTURELLES PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE : ANNEE SCOLAIRE 2004 ~ 2005

III-02ane3.pdf
(PDF 36.33 Ko )

LANGUE ET CULTURE OCCITANES EDITION DES LIVRES DES OPERATIONS AL CANTON

III-4.pdf
(PDF 19.82 Ko )