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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

CONTENTIEUX DE L'AGREMENT DES ACCUEILLANTS FAMILIAUX - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

24-3.pdf
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CONTENTIEUX DE LA REMUNERATION POUR CONGES ANNUELS DES ACCUEILLANTS FAMILIAUX - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

25-3.pdf
(PDF 32.23 Ko )

CLASSES DE DÉCOUVERTE, SÉJOURS ÉDUCATIFS ET LINGUISTIQUES, ET AIDES PARTICULIÈRES AUX FAMILLES DÉFAVORISÉES

28-3.pdf
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COLLEGE JEAN-JACQUES ROUSSEAU A LABASTIDE SAINT PIERRE - CONSTRUCTION D'UN GYMNASE - Avenant n° 2 au marché de travaux

26-3.pdf
(PDF 42.8 Ko )

DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLEGES PUBLICS Fonds Commun d'Hébergement

27-3.pdf
(PDF 26.73 Ko )

SUBVENTIONS EN ANNUITÉS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES - LISTE C

29-3.pdf
(PDF 35.89 Ko )

TRANSPORTS SCOLAIRES

30-3.pdf
(PDF 127.58 Ko )

ARCHIVES DEPARTEMENTALES PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA SOCIETE COUTOT-ROEHRIG

31-3.pdf
(PDF 24.63 Ko )

AIDE A L'AMELIORATION DES STRUCTURES DE L'EXPLOITATION AGRICOLE - AIDE AUX TRAVAUX DE DRAINAGE

32-2.pdf
(PDF 27.16 Ko )

ALIMENTATION EN EAU POTABLE - PROGRAMME 2004

35-2.pdf
(PDF 46.65 Ko )