Les décisions du Conseil départemental
REFORME DE MATERIEL, DE MOBILIER ET D'UN VEHICULE CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
REFORME ET ALIENATION DE VEHICULES
CONTENTIEUX DE L'AGREMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
DROIT DES INTERVENTIONS FINANCIERES AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
APPRENTISSAGE DES LANGUES VIVANTES ETRANGERES ET DE LA LANGUE REGIONALE
COLLEGE JEAN ROSTAND A VALENCE D'AGEN AGRANDISSEMENT DE LA SALLE A MANGER EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT : APPROBATION DES AVENANTS
DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LES COLLEGES PUBLICS RECUS A DISPOSITION DU DEPARTEMENT PROGRAMME ANNUEL DE TRAVAUX A THEMES Entretien des logements de fonction des personnels de l'Etat Article 2317312 - S/Fonction 221
ENSEIGNEMENT PRIVÉ TRAVAUX DE SÉCURITÉ
