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Les décisions du Conseil départemental

RESTRUCTURATION DU COLLEGE OLYMPE DE GOUGES A MONTAUBAN

20-24.pdf
(PDF 54.66 Ko )

RESTRUCTURATION DU COLLEGE PIERRE DARASSE A CAUSSADE AVENANTS N ° 2 ET 3 A LA CONVENTION DE MANDAT

19-24.pdf
(PDF 51.4 Ko )

GROSSES RÉPARATIONS AUX BÂTIMENTS SCOLAIRES LISTE B

21-23.pdf
(PDF 41.12 Ko )

LISTE C CONSTRUCTIONS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRÉ

22-23.pdf
(PDF 72.45 Ko )

FONDS D'INTERVENTION CULTUREL

27-21.pdf
(PDF 64.5 Ko )

ABBAYE DE BELLEPERCHE - GUIDE DE VISITE D'EXPOSITION

25-22.pdf
(PDF 30.29 Ko )

ABBAYE DE BELLEPERCHE AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT AVEC LA SEMATEG

26-21.pdf
(PDF 50.78 Ko )

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE AIDES A LA CREATION D'EMPLOIS INTERCOMMUNAUX DE BIBLIOTHECAIRES DES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU SUD QUERCY DE LAFRANCAISE, DU QUERCY CAUSSADAIS ET DE LA COMMUNE DE LABASTIDE-SAINT-PIERRE

24-22.pdf
(PDF 50.4 Ko )

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DU QUERCY-PAYS DE SERRES ET DES TERRASSES ET VALLEE DE L'AVEYRON

23-23.pdf
(PDF 41.38 Ko )

AIDE A L'INSTALLATION DES JEUNES AGRICULTEURS

28-21.pdf
(PDF 49.99 Ko )