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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Prévention et lutte contre la maltraitance envers les personnes adultes handicapées

V-05-6.pdf
(PDF 22.08 Ko )

Revenu Mimum d'Insertion remises gracieuses

V-06-5.pdf
(PDF 41.94 Ko )

EHPAD de Saint-Antonin-Noble-Val et Verdun-sur-Garonne - Représentation du Conseil Général

HC-2.pdf
(PDF 39.43 Ko )

Règlement interieur

HC-1-2.pdf
(PDF 95.67 Ko )

Commission interdépartementale de répartition des sommes affectées au fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Centrale électro-nucléaire de Golfech - Répartition 2007

A01-29.pdf
(PDF 14.35 Ko )

E.H.P.A.D « La Barbacane » à Larrazet

A08-29.pdf
(PDF 13.84 Ko )

E.H.P.A.D. d'Escatalens

A03-29.pdf
(PDF 15.22 Ko )

E.H.P.A.D. « Les Causeries » à Laguépie

A04-29.pdf
(PDF 13.42 Ko )

Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont

A06-29.pdf
(PDF 14.4 Ko )

Foyer occupationnel de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont

A07-29.pdf
(PDF 14.41 Ko )