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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet

A06-43.pdf
(PDF 21.57 Ko )

E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds

A11-43.pdf
(PDF 23.21 Ko )

E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier

A04-43.pdf
(PDF 23.51 Ko )

E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise

A14-43.pdf
(PDF 23.37 Ko )

E.H.P.A.D. « Sainte Sophie » à Grisolles

A13-43.pdf
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Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban

A07-43.pdf
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Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran

A12-43.pdf
(PDF 15.47 Ko )

Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont

A09-43.pdf
(PDF 14.52 Ko )

Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont

A08-43.pdf
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Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse

A03-43.pdf
(PDF 14.69 Ko )