Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Restructuration et extensions de l'Hôtel du département - avenants n° 1 - marchés de travaux

03-42.pdf
(PDF 50.21 Ko )

Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 927 à Moissac - zone d'activité du Luc - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux

08-42.pdf
(PDF 35.67 Ko )

Aménagement de la RD 82 - dévolution du marché

07-42.pdf
(PDF 28.19 Ko )

Eclairage public du carrefour des RD 12/RD 26 - dévolution du marché

11-41.pdf
(PDF 28.31 Ko )

Liaison Quercy-Gascogne - convention d'entretien de la RD 118 (ex liaison Quercy-Gascogne) entre le département et la commune de Moissac

10-42.pdf
(PDF 26.07 Ko )

Travaux d'aménagement de la traversée de Léojac Bellegarde - reprofilement de chaussée sur la RD 91 entre les PR 13,600 et 14,300 - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de co-financement des travaux

09-41.pdf
(PDF 35.83 Ko )

Association APIM - demande de garantie d'emprunt pur la réhabilitation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (3ème tranche) à Lavit-de-Lomagne

13-41.pdf
(PDF 28.04 Ko )

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - département de la Haute-Garonne

14-42.pdf
(PDF 32.49 Ko )

Ouverture de lignes de trésorerie

12-1.pdf
(PDF 24.11 Ko )

Ouverture de lignes de trésorerie

12-2-2.pdf
(PDF 24.33 Ko )