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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Frais d'animation et de suivi d'O.P.A.H. : Communauté de communes du Quercy Caussadais, Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et Communauté de communes du Pays de Garonne et Gascogne

52.pdf
(PDF 38.45 Ko )

Réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Auvillar, Bessens, Caylus, Cazes-Mondenard, Donzac, Molières, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Cirice, Saint-Nazaire-de-Valentane, Valence-d'Agen et Varen

54.pdf
(PDF 51.11 Ko )

Résorption de l'habitat insalubre : commune de Dunes

51-3.pdf
(PDF 29.81 Ko )

Maîtrise de l'eau

IV-02-12.pdf
(PDF 41.9 Ko )

Politique des déchets ménagers et assimilés - aménagement des quais de transfert

IV-03-9.pdf
(PDF 35 Ko )

Schéma départemental d'élimination des matières de vidanges

IV-04-9.pdf
(PDF 41.06 Ko )

Soutien à la filière élevage (vaccination contre la fièvre catarrhale ovine) et aux agriculteurs touchés par les orages de grêle

IV-01-13.pdf
(PDF 170.88 Ko )

Activités éducatives, sportives et culturelles des projets d'établissement des collèges - année scolaire 2008-2009

III-02-13.pdf
(PDF 116.65 Ko )

Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes

III-06-10.pdf
(PDF 59.96 Ko )

Enseignement supérieur - Centre universitaire de Tarn-et-Garonne

III-03-13.pdf
(PDF 42.53 Ko )