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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Liaison routière Quercy-Gascogne - acquisitions foncières

08-36.pdf
(PDF 20.64 Ko )

Marchés de fourniture de carburants pour le Conseil Général - dévolution du marché

09-36.pdf
(PDF 24.88 Ko )

Réaménagement de la dette Dexia Crédit local

11-36.pdf
(PDF 29.85 Ko )

Renouvellement de la convention de réservation de trésorerie

10-36.pdf
(PDF 31.65 Ko )

Tarn-et-Garonne Habitat - demandes de garanties d'emprunts - communes de Molières, Saint-Etienne-de-Tulmont, et Lacourt-Saint-Pierre

12-36.pdf
(PDF 34.83 Ko )

Centre départemental de dépistage des cancers dans le département de Tarn-et-Garonne - adhésion du Conseil Général au G.I.P

13-35.pdf
(PDF 30.85 Ko )

Action culturelle en milieu scolaire

20-35.pdf
(PDF 35.62 Ko )

Liste B - Grosses réparations aux bâtiments scolaires - Communauté de communes des Deux Rives et communes de Labarthe, Mas-Grenier, Monclar-de-Quercy, Montpezat-de-Quercy et Sérignac

14-35.pdf
(PDF 23.62 Ko )

Liste C - Constructions scolaires du 1er degré - communes de Canals, Castelmayran, Dieupentale, Les Barthes et Moissac

15-36.pdf
(PDF 51.58 Ko )

Liste C- Subventions en annuités - commune de Négrepelisse - extension de l'école primaire

16-36.pdf
(PDF 26.28 Ko )