Les décisions du Conseil départemental
Aide exceptionnelle au maintien à domicile des personnes âgées et handicapées
S.A. Promologis - demande de garanties d'emprunts - commune de Montauban - divers dossiers
Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques - CLIC - avenant n° 3
Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi (PDIAE) - parcours d'insertion et de qualification dans l'aide à domicile 2008-2009
Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi - convention d'appui à la saisie des dossiers d'insertion co-financés par le fonds social européen pour 2007 et 2008
Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
Restructuration du bâtiment ancien du collège Jean Jaurès à Montauban - dévolution des marchés de travaux
Commune de Négrepelisse - école maternelle - école primaire 2ème tranche - liste C - subventions en annuités