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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Contentieux de l'annulation des marchés de transport - autorisation de transiger

09-38.pdf
(PDF 77.47 Ko )

Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires - communauté de communes des Deux Rives

10-37.pdf
(PDF 30.4 Ko )

Liste C - constructions scolaires du premier degré - communes de Corbarieu et Labastide-du-Temple

11-37.pdf
(PDF 43.94 Ko )

Environnement numérique de travail

12-37.pdf
(PDF 52.19 Ko )

Centre universitaire de Tarn-et-Garonne - contrat annuel de collecte et/ou remise du courrier à domicile

13-36.pdf
(PDF 35.43 Ko )

Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programmation 2008

15-37.pdf
(PDF 37.68 Ko )

Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - soutien aux sportifs de haut niveau

14-37.pdf
(PDF 31.92 Ko )

Politique départementale pour les loisirs des jeunes

16-37.pdf
(PDF 41.05 Ko )

Fonds d'intervention culturel occitan

20-36.pdf
(PDF 32.4 Ko )

Restauration du patrimoine protégé

18-36.pdf
(PDF 64.52 Ko )