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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Laboratoire vétérinaire départemental - indemnités compensatrices consécutives à un sinistre

08-39.pdf
(PDF 25.25 Ko )

Médiathèque départementale - contrat de télésurveillance

06-39.pdf
(PDF 26.42 Ko )

RD 97 - aménagement de sécurité - Lacapelle-Livron - avenant n° 1

11-39.pdf
(PDF 36.12 Ko )

Acquisitions foncières pour diverses opérations - communes de Castelsarrasin et de Valence-d'Agen

13-38.pdf
(PDF 52.97 Ko )

Plans d'actions de sécurité routière pour 2008

14-39.pdf
(PDF 62.33 Ko )

RD 115/RD 32/RD 958 - aménagement de carrefour - Bruniquel - avenant n° 1

12-39.pdf
(PDF 35.35 Ko )

RD 928 - Aménagement de carrefour avec la zone artisanale - Beaumont-de-Lomagne - avenant n° 1

10-39.pdf
(PDF 35.75 Ko )

Taxe additionnelle aux droits d'enregistrement sur les mutations à titre onéreux - année 2007

15-39.pdf
(PDF 141.86 Ko )

Aide du département pour la création de logements locatifs sociaux - commune de Laguépie

18-38.pdf
(PDF 30.41 Ko )

Promologis - demande de garanties d'emprunts - commune de Castelsarrasin

16-39.pdf
(PDF 39.79 Ko )