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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Personnel départemental - fixation du nombre des membres du comité technique paritaire

I-20-9.pdf
(PDF 30.61 Ko )

Réalisation et gestion des emprunts - délégation du Conseil Général au Président

I-26-4.pdf
(PDF 25.14 Ko )

Régime indemnitaire des Conseillers Généraux

I-0-13.pdf
(PDF 27.81 Ko )

Remises gracieuses

I-15-9.pdf
(PDF 31.97 Ko )

Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)

I-14-9.pdf
(PDF 19.73 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 1 de 2008

I-11-11.pdf
(PDF 29.58 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2007

I-06-10.pdf
(PDF 31.35 Ko )

Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne budget primitif 2008

I-17-9.pdf
(PDF 72.31 Ko )

Situation de l'informatique et des télécommunications départementales

I-22-11.pdf
(PDF 306.65 Ko )

Subventions aux Associations

I-subv-7.pdf
(PDF 38.79 Ko )